Ces pages contiennent l'ensemble des archives que nous mettons en ligne à l'exception de celles contenues dans nos généalogies respectives (onglets "Généalogie Denise" et "Généalogie Alain"), les Actes principalement, pour lesquels une demande de communication spécifique est instaurée.

Veuillez procéder dans ce cas à votre inscription préalable et utiliser les formulaires adaptés.



Les données contenues dans ces pages sont librement consultables mais ne doivent en aucun cas faire l'objet d'une réutilisation sans notre accord préalable.
Elles nous engagent vis-à-vis des organismes, services d'archives, particuliers, ... qui nous les ont fournies ou communiquées.
Veuillez dans le cas où vous souhaiteriez en avoir une copie, nous adresser votre demande en cliquant ici : demande de réutilisation de données, en respectant les termes du formulaire. Il ne sera donné suite qu'à une copie d'un seul document par demande.
Vous voudrez bien prendre toutes dispositions afin d'éviter leur réutilisation à des fins commerciales, notamment en cas de cession bien évidemment gratuite, à des tiers.
Notre responsabilité ne saurait en aucun être engagée au-delà de votre acceptation en les termes indiqués, valant engagement de votre part.